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IT DGAL/MUS/2026-400 Révision d’un critère de sécurité pour les denrées en fin de vie pour Listeria monocytogenes.

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Cette Instruction technique modifie le guide à la gestion des alertes d’origine alimentaire pour son annexe XI (annexe A de l’IT). Les modifications prennent en compte le Règlement (CE) n°2073/2005 modifié par le Règlement (UE)n°2024/2895.

Ces modifications concernent le seuil d’alerte pour Listeria monocytogenes dans les denrées prêtes à manger (PAM). On trouve également un modèle de communiqué de presse ou affichette destiné aux consommateurs en cas de contamination  par Listeria de denrées mises sur la marché.

Application à compter du 01/07/2026.

Cliquer ici pour télécharger l’Instruction technique.

Règlement (CE)2073/2005 version consolidée au 01/07/2026.

 

 

Nouvelles versions des Vade-mecums sectoriels d’inspection Remise directe et Restauration collective.

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Les modifications apportées aux versions précédentes sont surlignées de gris pour les ajouts.
Ces nouvelles versions:
• attire l’attention des exploitants sur le fait que la liste de dangers évoquées à l’item C1 ne saurait
être exhaustive et ne se substitue pas à l’analyse des dangers de l’exploitant, et qu’il convient de se
reporter à l’item C1L04 du Vade-mecum général (VMG) ;
• intègre des dispositions sur les boucles de réemploi des contenants/conditionnements ;
• intègre des dispositions sur l’information du niveau d’hygiène ;
• intègre les nouvelles dispositions réglementaires, notamment celles relatives à la formation hygiène
pour les établissements de restauration commerciale (Item F2L02).

(Source DGAL)

Cliquer ici pour télécharger le vade-mecum: Restauration collective version 2.6.

Cliquer ici pour télécharger le vade-mecum: Remise directe version 2.5.

IT DGAL/SDSSA/2026-185 Obligations de formation en matière d’hygiène des aliments: remise directe et activités de restauration commerciale.

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Cette instruction technique expose les conditions générales européennes et nationales relatives à la formation spécifique pour les établissements de remise directe quelle que soit l’activité principale de l’établissement (libraire, coiffeur…). , reprend les dispositions de l’IT DGAL/SDSSA/2017-861 pour la restauration commerciale et intègre les dispositions de :

– l’arrêté du 12 février 2024 relatif au cahier des charges de la formation spécifique en matière d’hygiène alimentaire adaptée à l’activité des établissements de restauration commerciale et de l’article D.233-12 du code rural et de la pêche maritime.

– l’arrêté du 18 novembre 2024 relatif à la liste des diplômes et titres à finalité professionnelle dont les détenteurs sont réputés satisfaire à l’obligation de formation spécifique en matière d’hygiène.

Pour la remise directe on notera l’obligation d’un référent formé à la méthode HACCP . L’obligation de formation peut-être satisfaite soit par une formation au sens strict soit par la présence d’instructions adaptées à l’activité.

Aucun référentiel de formation n’est prévu pour la remise directe.

L’instruction technique DGAL/SDSSA/2017-861 du 31/10/2017  est abrogée.

Cliquer ici pour télécharger l’IT DGAL/SDSSA/2026-185