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IT DGAL/MUS/2026-400 Révision d’un critère de sécurité pour les denrées en fin de vie pour Listeria monocytogenes.

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Cette Instruction technique modifie le guide à la gestion des alertes d’origine alimentaire pour son annexe XI (annexe A de l’IT). Les modifications prennent en compte le Règlement (CE) n°2073/2005 modifié par le Règlement (UE)n°2024/2895.

Ces modifications concernent le seuil d’alerte pour Listeria monocytogenes dans les denrées prêtes à manger (PAM). On trouve également un modèle de communiqué de presse ou affichette destiné aux consommateurs en cas de contamination  par Listeria de denrées mises sur la marché.

Application à compter du 01/07/2026.

Cliquer ici pour télécharger l’Instruction technique.

Règlement (CE)2073/2005 version consolidée au 01/07/2026.

 

 

IT DGAL/MUS/2024-81 Révision du critère de sécurité non réglementaire relatif aux souches Escherichia coli hautement pathogènes (annexes X et XIII) du Guide d’aide à la gestion des alertes

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L’IT DGAL/MUS/2024-81 modifie les annexes X (partie 1) et XIII du guide des alertes paru dans l’IT DGAL/MUS/2023-11 du 10/01/2023.

  • La partie 1 de l’annexe X concerne les critères de sécurité relatifs aux dangers biologiques:
    • critères de sécurité réglementaires.
    • critères de sécurité non réglementaires: modification du critère pour listéria monocytogenes.
  • l’annexe XIII du guide des alertes devenue annexe I dans l’IT DGAL/MUS/2024-81 reprend la fiche technique Escherichia coli producteurs de Shigatoxines (STEC) devant faire l’objet de mesures de gestion en France. Il est précisé:

En France, à compter de la date de publication de cette annexe révisée, la définition des souches STEC isolées (c’est-à-dire mises en évidence à l’étape de confirmation de l’analyse4) devant faire l’objet de mesures de gestion est la suivante : il s’agit des souches de E.coli possédant les gènes stx (stx1 ou stx2) et eae et appartenant à l’un des 6 sérotypes O157:H7, O26:H11, O145:H28, O103:H2, O111:H8, ou O80 :H2.

Cliquer ici pour télécharger l’IT DGAL/MUS/2024-81

 

Guide d’aide à la gestion des alertes- version du 07 décembre 2022

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L’instruction technique DGAL/MUS/2013-11 informe de la révision du guide de 2009  et contient la nouvelle version.

On peut lire dans l’instruction technique:

Les principales modifications et compléments concernent :
– les structures administratives et les nouvelles réglementations applicables ;
– les rôles et responsabilités des exploitants et de l’administration ;
– le rappel des produits et l’information du consommateur ;
– la suppression de la fiche de transmission des alertes, qui sera remplacée début 2023 par un Cerfa unique commun aux non-conformités et aux alertes ;
– l’ajout de logigrammes et d’annexes relatives à la traçabilité, à la communication, aux alertes relatives aux corps étrangers et aux anomalies organoleptiques, aux investigations dans le contexte de cas humains (pour information), aux autocontrôles analytiques, au devenir des produits retirés ou rappelés et aux spécificités des alertes impliquant d’autres pays.

Cliquer ici pour télécharger l’ IT et le guide.