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Cette nouvelle version du Vade-mecum général est une refonte importante par rapport à la version précédente. On notera en particulier un important développement des modalités d’inspection.

Cette refonte est en relation avec:

• la décision d’un pilotage unique pour la police en charge de la sécurité sanitaire des aliments, sous l’égide du ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire (DAOA et POV).
• la mise en place de la délégation de contrôles officiels et autres activités officielles des établissements du secteur alimentaire dans le domaine de la remise directe au consommateur.

Il faut rappeler que ce vade-mecum est complété et ne peut être utilisé indépendamment des vade-mecum sectoriels (et inversement), chacun spécifique d’un secteur d’activité.

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Ce nouveau vade-mecum concerne l’inspection de l’application dans les établissements de remise directe (restauration commerciale comprise) des exigences (retraits/rappels) du guide des alertes contenu dans l’Instruction technique DGAL/MUS/2023-11 du 10/01/2023.

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Les modifications apportées à la version précédente V2.2 de juin 2022 :
• surlignées de gris pour les ajouts,
• barrées pour les suppressions.

Ont notera en particulier les points suivants suite à l’intégration des produits d’origine végétale:

• Dispositions pour la production de gaines germées (LIGNE AL03).
• Prise en compte du danger mycotoxines dans le cas de découpe de fruits et légumes ou de production de jus (LIGNE C1L04).
• Maîtrise de la chaine du froid en réception (dispositions de prise de température LIGNE C3L04).
• Dispositions relatives aux fruits et légumes non transformés ( LIGNE C401L04).

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