La norme NF V01-015 Traçabilité et sécurité des aliments – Management et hygiène – Évaluation du niveau de l’hygiène en restauration commerciale est disponible à la vente sur le site de l’AFNOR.
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RÈGLEMENT (UE) 2024/2895 modifiant le règlement (CE) no 2073/2005 en ce qui concerne Listeria monocytogenes
Renforcement des exigences pour la Listeria monocytogenes.Lire plusIT DGAL/SDSSA/2024-528 modification de l'IT DGAL/SDSSA/2018-924 Flexibilité au niveau du Plan de Maitrise Sanitaire (PMS)
Reprend l'IT DGAL/SDSSA/2018-924Lire plusGBPH Restauration Rapide (SNARR)
Publication du guideLire plusDécret n° 2024-760 du 8 juillet 2024 modifiant le décret n° 2023-492 du 21 juin 2023 relatif à l'indication de l'origine des viandes applicable aux établissements de restauration proposant seulement des repas à emporter ou à livrer.
Lire plusGBPH Restauration rapide (SNARR)
Avis de validationLire plusBilan statistique: modification de l'arrêté du 14 septembre 2022
Lire plusVade-mecum général d'inspection V4 février 2024
Lire plusDécret n° 2024-171 du 4 mars 2024 relatif à l'indication de l'origine des viandes utilisées en tant qu'ingrédients dans des préparations de viandes et des produits à base de viande applicable aux établissements de restauration
Lire plusDécret n° 2024-144 du 26 février 2024 relatif à l'utilisation de certaines dénominations employées pour désigner des denrées comportant des protéines végétales
Le décret n°2022-947 du 29 juin 2022 est abrogé.Lire plusIT DGAL/MUS/2024-81 Révision du critère de sécurité non réglementaire relatif aux souches Escherichia coli hautement pathogènes (annexes X et XIII) du Guide d’aide à la gestion des alertes
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Norme NF V01-015 Mai 2016
publié le 23 mai 2016 Concerne Inspection
23 mai 2016
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GBPH Restaurateur (rectificatif)
publié le 2 mai 2016 Concerne GBPH
2 mai 2016
NS DGAL/SDSSA/2016-322
publié le 26 avril 2016 Concerne Inspection
26 avril 2016
La note de service DGAL/SDSSA/2016-322 du 18 avril 2016 rappelle que les agents chargés des contrôles officiels peuvent consulter ou se faire communiquer “les rapports d’audits ou d’inspections privés par des organismes tiers dés lors que ces documents permettent de faciliter et d’orienter la manière dont sont conduits les contrôles officiels”.
En conséquence les établissements ne peuvent refuser, lors d’une inspection, de transmettre les rapports d’autocontrôle, les rapports d’audit de certification, etc
Cliquer ici pour consulter la note de service.
