L’instruction technique publiée par la DGAL est une refonte de l’IT DGAL/SDSSA/N2010-8062 du 09/03/2010 qui est abrogée. Dans cette nouvelle instruction nous attirons votre attention en particulier sur les annexes III et IV présentant un logigramme de validation et de vérification de la DVM ainsi qu’un tableau détaillant les étapes du logigramme.
Cliquer ici pour télécharger l’instruction.
